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Droit du travail 1 (relations individuelles de travail) (1325SHN)

Code interne : 1325SHN
Programme de cours :

(octobre 2016)

 

Ce cours, qui est complété par la suite par le droit des relations collectives de travail, entend mettre en avant les fondements du droit du travail, les pouvoirs de l'employeur au sein d'une entreprise et le devenir du contrat de travail.

Il se compose de quatre Titres:

- Titre 1: Présentation générale du droit du travail (définition,rappel historique, sources, acteurs administratifs et judiciaires)

- Titre 2: Le pouvoir patronal (les normes patronales et le pouvoir disciplinaire)

- Titre 3: Les contrats de travail (lien de subordination, conditions de validité et contenu du contrat de travail, contrats précaires)

- Titre 4: Les ruptures du contrat de travail (démission, prise d'acte, rupture conventionnelle, licenciement pour motif personnel et pour motif économique)